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Marques déposées par monsieur DELACROIX Michel
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POIVRON ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIVRON ROUGE
M. DELACROIX Michel

Numéro de dépôt :
1230358
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque POIVRON ROUGE

Déposée le 15 mars 1983 par monsieur DELACROIX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELACROIX Michel domicilié(e) Anse Toiny, 97133 SAINT-BARTHELEMY (dossier no 2016307) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2016307) - France.

La marque POIVRON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POIVRON ROUGE est expirée depuis le 15 mars 2003.

DELACROIX Michel a également déposé les autres marques suivantes : ISOREHAT , RED PEPPER , POIVRE ROUGE , CITRON VERT , C.P.S.I. , ST BARTH D'ABORD


M. DELACROIX Michel - Anse Toiny, 97133 SAINT-BARTHELEMY (dossier no 2016307) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2016307) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 1993 n°2016307 - Publication au BOPI 1993-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

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